CONDITIONS GENERALES DE VENTE Mise à jour le 28/01/2011

• Le site est la propriété d’1.2.3. - Société par actions simplifiée au capital de 6 414 350 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 444 600 464, sise 57-59, rue Henri Barbusse 92110 - Clichy- France, (ci-après désignée "1.2.3").
• Le directeur de la publication est Thierry LETRILLIART en qualité de Directeur Général Délégué.
• La société Stockho SI, 4 rue de la Michodière 75 002 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 485 009 310, assure l’hébergement du site.

Pour toute information, question ou conseil, le Service clientèle d’1.2.3 est à votre disposition par:

• Courrier : Service Clients Web 1-2-3, 57/59 rue Henri Barbusse, 92614 Clichy cedex
• Téléphone : 0825 025 123 (0,15 €/min)
• Email : serviceclientsweb@1-2-3.fr

Les présentes conditions ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel acheteur sur les conditions et modalités dans lesquelles 1.2.3 en tant que vendeur procède à la vente et à la livraison des articles 1.2.3 commandés sur le site www.1-2-3.fr; et d’autre part de définir les droits et obligations des Parties dans le cadre de la vente de produits par 1.2.3 au Client. Elles s’appliquent sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes, des produits proposés par 1.2.3 sur le Site.

3.1- Couverture de l’offre de Produits

Les produits sont livrables dans les pays suivants :

- France métropolitaine et Corse, Martinique, Guadeloupe, Autriche, Danemark, Espagne, Irlande, Finlande, Italie, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Suède, Royaume-Uni, Suisse, Guyane, La Réunion.

3.2 Caractéristiques des Produits

Le Client peut sélectionner un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le Site. 1.2.3 est susceptible de modifier à tout moment l'assortiment de produits proposés à la vente sur son Site, en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs, sans préjudice des Commandes passées par le Client.

3.3- Disponibilité des Produits

Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. Seuls les Produits figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client sont proposés à la vente. Ainsi lors de la passation de commande, le Client est informé de la disponibilité du Produit sélectionné. Le Service Clients Web d’1.2.3 se tiendra à disposition de chaque Client pour toutes questions relatives à la disponibilité des marchandises mises en vente sur ce Site.

3.4 Limite d’achat

Le site ne permet pas l’achat de Produits en vue de leur revente. A ce titre, l’attention du Client est tout particulièrement attirée sur le fait que ses commandes ne devront pas excéder quinze (15) articles par commande, ni présenter un caractère anormal ou un montant supérieur à 2.000 Euros. Les Clients désireux de réaliser un achat dont la somme totale dépasserait ledit montant, et ce, à d’autres fins que celle de la revente, sont priés de contacter le Service Clients Web d’1.2.3 afin de disposer des possibilités et conditions d’achat réalisables sur ce Site.

Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises, hors frais de préparation et de livraison pour les pays concernés. Le montant forfaitaire de participation aux frais de préparation et de livraison est communiqué au Client sur le bon récapitulatif de la commande, ce, avant validation de cette dernière. 1.2.3 se réserve le droit de modifier les prix et descriptions des Produits en cas d'augmentation des charges, notamment du taux de TVA, et en cas d'erreur typographique ou une erreur de saisie manifeste.
La Commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel "échange/remboursement" tel que détaillé ci-dessous à l’article 7.

5.1-Données nominatives confidentielles/ Numéro de Client

Tout Client doit renseigner les champs qui lui sont proposés, pour créer son profil Client et obtenir ses identifiants de connexion, ceux-ci sont personnels. Toute perte ou oubli de ces identifiants devra être dénoncé à 1.2.3 à bref délai en contactant le Service Clients Web.

Pour passer commande, le Client doit remplir un formulaire d’inscription et compléter notamment les informations nécessaires à son identification :

• Adresse électronique valide et mot de passe de son choix (confidentiel et personnel) pour l’identification du Client sur le Site,
• Les informations à titre nominatif et strictement confidentielles, sont collectées dans le cadre de la vente à distance et marquées d’un astérisque sont obligatoires et nécessaires pour le traitement des factures et pour la livraison des commandes.

Il est important que le Client remplisse le formulaire avec le plus d’exactitude possible afin d’éviter toute erreur ou incidence dans l’envoi du ou des articles commandés. Les données enregistrées sur ce Site sont exclusivement destinées à 1.2.3 ou à ses partenaires en cas d'acceptation expresse par le Client dans les conditions visées ci-dessous.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, Le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant.

Pour cela, il suffit pour le Client d'en faire la demande en précisant ses coordonnées :

• Par email à l'adresse serviceClientsweb@1-2-3.fr
• Par courrier à l'adresse suivante : Service clients web 1-2-3, 57-59 rue Henri Barbusse, 92614 Clichy, France.

Le Client peut accepter ou refuser l'utilisation de ces données par 1.2.3 en le signalant expressément dans le formulaire d'inscription ou en faisant la demande par un des deux moyens signalés ci-dessus.
Le Site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de ses Clients. C'est la raison pour laquelle 1.23. fait usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler le passage du Client sur le Site. Les cookies ne sont donc utilisés par le Site que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui est destiné au Client.
Après chaque venue sur le Site, le Client ne doit pas oublier de se déconnecter de son Profil afin d’assurer la préservation de la confidentialité des données.
1.2.3 rappelle qu'en l'application de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les Commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l'autorité parentale a capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers.

5.2 Enregistrement de la commande

Tout Client qui souhaite passer une Commande sélectionne le ou les Produits de son choix en cliquant sur « Ajouter à mon panier ».
Au terme de cette étape, une page récapitulative correspondant au bon de Commande apparaît à l’écran, permettant au Client d’effectuer toutes modifications en cliquant sur « Modifier ma Commande».
Pour accéder à la validation de la commande, le Client doit prendre connaissance des Conditions Générales de Vente et les accepter de manière expresse en cochant la case prévue à cet effet.

5.3-Validation de la commande

Le Client acheteur garantit à 1.2.3 qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu'il aura choisi pour sa Commande, lors de l'enregistrement de la Commande. Le Client par la validation de son Panier d’Achat, du bon de Commande récapitulatif et l’acceptation des Conditions Générales de Vente donne son consentement pour passer à l’étape de la validation de la Commande par le paiement. Le prix dû par le Client est le montant indiqué sur le bon de Commande récapitulatif dont le Client a pris connaissance avant de valider sa commande. Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site.
Toute Commande passée sur le Site se règle exclusivement en ligne via la carte bancaire de votre choix : CB, Visa, Mastercard, Amex.

• Paiement par carte bancaire : La Commande n'est prise en compte qu'après saisie du numéro de carte bancaire, de sa date d’expiration et le numéro de cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de votre carte bancaire) pour le paiement. Ce paiement fait l'objet d'une validation définitive par le GIE carte bancaire. Le débit de la carte est effectué au moment de l’expédition de la Commande.
  Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la Commande vaudront preuve de l'intégralité de votre Commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.
• Paiement sécurisé
  1.2.3 utilise le service de paiement sécurisé PAYBOX qui intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (numéro de carte, date d'expiration) sont transmises codées directement sur le serveur PAYBOX et ne sont à aucun moment transmises sur notre serveur. Le serveur PAYBOX est lui-même directement connecté aux serveurs des banques de chaque pays concerné.
• Prévention de la fraude aux moyens de paiement
  En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente, le Client accepte les modalités et formalités relatives à la prévention de la fraude aux moyens de paiement décrites ci-dessous.
  Les informations relatives à la commande effectuée par le Client en ligne sur le site Internet www.1-2-3.fr font l’objet d’un traitement automatisé de données dont le responsable est la Société SECUVAD (Autorisation CNIL 1364484), avec laquelle la Société 1.2.3 a précisément conclu une convention à cette fin.
  Ce traitement automatisé de données à caractère personnel a pour seule finalité de définir un niveau d’analyse d’une transaction et de lutter contre la fraude aux moyens de paiement.
  La Société SECUVAD peut être amenée à demander au Client tous justificatifs (relatifs à votre identité, à l’adresse de facturation ou de livraison, comme au moyen de paiement utilisé).
  Le défaut ou le refus du Client de transmettre les justificatifs demandés peut conduire la Société 1.2.3. à refuser la commande concernée.
  Le délai de transmission des pièces justificatives sollicitées peut décaler d’autant l’expédition et la livraison des produits commandés.
  Les Sociétés SECUVAD et 1.2.3 sont les seules destinataires des données liées à la commande du Client. La survenance d’un impayé au seul motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera automatiquement l’inscription des coordonnées relatives sa commande au sein d’un fichier informatisé, mis en œuvre par SECUVAD.
  Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978 modifiée, le Client dispose à tous moments d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition, à l’ensemble de ses données personnelles, en écrivant et en justifiant de votre identité, à SECUVAD SAS, Service Juridique, 107 Avenue Georges Clemenceau – 92022 NANTERRE Cedex.

5.4- Accusé de réception de la commande

La validation définitive de la Commande intervient après validation du paiement.
Un mail de confirmation de la Commande et du paiement sera envoyé au Client lui confirmant ainsi son enregistrement avec un récapitulatif des articles commandés et de l’adresse de livraison.

5.5- Suivi des commandes

Le détail et le suivi de l’acheminement de chacune des commandes est consultable à tout moment sur le Site après que le Client se soit identifié.

Les colis sont livrés au choix:

• par la Poste au domicile du Client ou à toute autre adresse de son choix (à préciser dans le formulaire de livraison), sous réserve de se trouver dans l’un des pays précités à l’article 2.1,
• dans les 4000 relais KIALA de France Métropolitaine.

1.2.3 traite les colis du lundi au vendredi. En général, toute Commande est traitée sous 2 à 3 jours ouvrés. Les délais supplémentaires sont ceux pratiqués par La Poste. Généralement, ils ne dépassent pas 5 jours (pour la France métropolitaine).

Attention, à certaines périodes (Soldes, Fashion Days…) les délais de traitement peuvent être plus longs en raison du grand nombre de colis à traiter.
Si le Client est absent : un avis lui est laissé dans sa boîte aux lettres. Le colis sera conservé au bureau de poste le plus proche de l’adresse de livraison pendant 15 jours.
En cas de retard prolongé de la livraison, le Client devra signaler ce retard dans un délai de 30 jours maximum par mail à l'adresse suivante : serviceClientsweb@1-2-3.fr, afin qu’1.2.3. puisse contacter les services postaux pour ouvrir une enquête.

La procédure Kiala est à rajouter : le colis livré par Kiala est conservé 14 Jours calendaires (ou 10 jours ouvrés) dans le relais choisi, le client sera averti par mail ou par sms de l’arrivée de son colis en relais.

Au-delà de 120€ d'achat, les frais de livraisons sont offerts.
Nous ne sommes pas encore en mesure de livrer dans les DOM-TOM et la Suisse. Cependant, nous mettons tout en oeuvre pour que cela soit possible très prochainement.

Pour les colis expédiés hors de l'Union européenne(UE) et DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. L'acquittement de ces droits et sommes relèvent de l'entière responsabilité du client, quelle qu'en soit la charge. Nous déclinons toute responsabilité à cet égard et vous invite à vous informer quant aux déclarations, paiements et autres formalités à effectuer dans cette hypothèse.

Droit de Rétractation

7.1-Données nominatives confidentielles/ Numéro de Client

Le Client dispose d’un délai de sept (7) jours ouvrés après réception de son colis pour retourner, à ses frais, et sans motif, les Produits qu’il a commandés.
Pour exercer ce droit, les Produits ne devront pas avoir été portés ou lavés et devront être retournés dans leur emballage et étiquette d’origine, accompagné d’un bon de retour dûment complété par le Client (tout bon de retour est disponible sur le Site, dans la rubrique « Mon Compte » et devra être imprimé et complété par le Client). Attention : Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.

7.2 Modes de retour proposés :

• Retour par la Poste :
  Le Client peut renvoyer les articles commandés, chez 1.2.3., à ses frais, accompagné d’un bon de retour, à l'adresse suivante:
  Entrepôt SASU UPAP
  Service retours Internet
  ZAC du Parc, rue Louis Blériot
  77290 Compans
  FRANCE
• Retour dans une boutique 1.2.3.
  La boutique 1.2.3. enregistre le retour et remet un reçu au Client. Celui-ci est à conserver, il est la preuve du dépôt de l'article. Ce service n'est disponible que dans les boutiques 1.2.3 de France métropolitaine (sauf corners Galerie Lafayette).
  Les produits de la collection Eva Herzigova sont échangeables ou remboursables uniquement dans les magasins proposant cette collection. Pour connaitre la liste de ces magasins cliquez ici.

Dans les deux cas, le remboursement intégral des articles retournés (y compris les frais de livraison) se fera à la réception du colis dans un délai de 10 jours environ. Le compte bancaire du Client est directement re-crédité du montant des articles retournés grâce au partenaire de paiement sécurisé Paybox.

Echange ou remboursement de Produit

Sans préjudice des dispositions relatives à l’exercice du droit de rétractation, 1.2.3 vous laisse libre de changer d’avis, sur présentation indispensable du bon de retour, pour tout article non porté de la saison en cours. Le produit concerné doit être accompagné de son étiquette d’origine. Tout bon de retour est disponible sur le Site, dans la rubrique « Mon Compte » et devra être imprimé et complété par le Client.

• Echange
  Le Client dispose dont de la possibilité d’échanger tout article non porté de la saison en cours dans tous les magasins 1.2.3 de France métropolitaine. Les articles doivent être obligatoirement accompagnés d’un bon de retour et de l’étiquette d’origine.
  Les articles achetés en soldes ou en période promotionnelle pourront faire l’objet d’un échange mais uniquement en magasin, dans la limite d'un mois après la date d'achat.
  Ce service n'est disponible que dans les boutiques 1.2.3 de France métropolitaine (sauf corners Galerie Lafayette).
• Remboursement
  Le Client a également la possibilité de se faire rembourser tout article non porté de la saison en cours :
  • Dans tous les magasins 1.2.3 de France métropolitaine, hors articles soldés ou achetés en période promotionnelle qui ne peuvent faire l’objet d’un remboursement en magasin,
  • En renvoyant directement votre/vos articles par la poste à l’adresse suivante :
    Entrepôt SASU UPAP
    Service retours Internet
    ZAC du Parc, rue Louis Blériot
    77290 Compans

Quelque soit le mode de retour, les articles doivent être obligatoirement accompagnés d’un bon de retour et de l’étiquette d’origine.
Dans le cas d’un retour via La Poste, les frais de port sont à la charge du Client, sauf si le retour est du à une erreur de la part d’1.2.3.
Les articles achetés en soldes ou en période promotionnelle ne pourront faire l’objet d’un remboursement en magasin. Cependant, le Client pourra obtenir un remboursement en les renvoyant via La Poste, dans les 10 jours ouvrés suivant la réception de votre colis. La date servant de référence pour constater le retour est celle de la Poste.
Attention : Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.
En cas de demande de remboursement, ce dernier est effectué à la réception du colis dans un délai de 10 jours environ. Le compte bancaire du Client est directement re-crédité du montant des articles retournés grâce au partenaire de paiement sécurisé Paybox.
En cas d’échanges ou de demande de remboursement anormaux ou abusifs, 1.2.3 pourra se réserver le droit de refuser de servir une Commande passée ultérieurement.

Garantie

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Tous les Produits bénéficient du régime légal de la garantie de conformité prévue aux articles L211-4 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie des vices cachés des articles 1641 et suivants du Code Civil.

Responsabilité

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité d'1.2.3 ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
La société 1.2.3 ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de :

• rupture de stock ou indisponibilité du produit,
• force majeure notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondations ou incendie.
• survenance de tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder,
• l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

1.2.3 n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites web que le présent Site. 1.2.3 dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

L'utilisation de ce service web www.1-2-3.fr est réservée à un usage strictement personnel. En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments y figurant sont soumis au droit d’auteur.
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Pour toute question sur une commande déjà passée, le Service Clients Web sera à la disposition du Client qui est invité :

• à se rendre sur la rubrique "Nous contacter" afin de poser directement sa question,
• ou à contacter le Service Clients Web par téléphone au 01.55.90.71.23 ou par email : serviceclientsweb@1-2-3.fr
  En cas de litige, le Client devra renseigner le numéro de Commande ainsi que le motif exact du litige de la demande.
  Suite à la résolution du problème et s’il est nécessaire de procéder à un remboursement, celui-ci est effectué directement sur le compte bancaire du Client grâce au partenaire de paiement sécurisé Paybox. Les enquêtes menées auprès de La Poste pour connaître l'acheminement d’un colis ne doivent pas dépasser 30 jours.
  Enfin, au delà de 2 mois après l'ouverture d'un dossier "réclamation", les demandes de remboursement ne pourront plus être prises en compte puisque l’agent bancaire d’1.2.3. ne permet de re-créditer les opérations que sous un délai de 60 jours maximum.

Les présentes Conditions s'appliquent pendant toute la durée de la mise en ligne des produits et services offerts à la vente par 1.2.3.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information d’1.2.3 et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre 1.2.3 et le Client.

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les Parties s’engagent à recherche une solution amiable avant toute action judiciaire. Les tribunaux français seront seuls compétents.

Compte tenu des évolutions possibles du Site, 1.2.3 se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Les nouvelles Conditions Générales de Vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du Client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification (celles acceptées par le Client au moment de la passation de Commande). 1.2.3 invite ses Clients à venir régulièrement consulter les Conditions Générales de Vente.